Conditions générales de vente

Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site brume-shop.fr.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant toute commande.

1. Vendeur

Le site brume-shop.fr est édité par :

BRUME — EI CREACH Nicolas
Entrepreneur individuel
Nom commercial : BRUME
Immatriculation : 913 535 365 R.C.S. Paris
Adresse de l’établissement : Appt 23 - 83 rue de Meaux, 75019 Paris
Adresse e-mail : teeshirt.brume@gmail.com

2. Produits

BRUME propose à la vente des vêtements unisexes, notamment des t-shirts, sweats, hoodies et vestes.

Les produits sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles : nom du produit, visuels, prix, tailles disponibles, couleurs disponibles, composition, coupe, conseils de taille et informations de production.

Les photographies et visuels produits sont fournis à titre indicatif. De légères différences peuvent exister selon les écrans, les réglages d’affichage, les lots de textile ou le rendu d’impression.

3. Production à la demande

Les produits BRUME sont fabriqués à la commande.

BRUME utilise un prestataire de Print on Demand pour la fabrication, l’impression, la préparation et l’expédition des commandes.

Cette organisation permet d’éviter les stocks inutiles et de produire uniquement les articles réellement commandés.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros.

BRUME est exploité sous le régime de la micro-entreprise. La TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.

Les prix affichés ne comprennent pas les frais de livraison, sauf mention contraire.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

5. Commande

Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute au panier, vérifie le contenu de sa commande, renseigne ses informations de livraison et procède au paiement.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

BRUME se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste, de suspicion de fraude, d’impossibilité de production, d’adresse incomplète ou de problème technique empêchant l’exécution normale de la commande.

6. Paiement

Le paiement est effectué en ligne au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site.

La commande n’est traitée qu’après validation effective du paiement.

7. Livraison

Les livraisons sont proposées en France métropolitaine.

Chaque produit étant fabriqué à la commande, un délai de production s’ajoute au délai de livraison.

À titre indicatif, le délai de fabrication est généralement de 2 à 7 jours ouvrés pour les vêtements, auquel s’ajoute le délai d’acheminement du transporteur.

Les délais peuvent varier selon le produit, la période, le volume de commandes, le transporteur ou tout événement indépendant de la volonté de BRUME.

Les frais de livraison sont de 4,90 € pour la France métropolitaine.

La livraison est offerte dès 100 € d’achat.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison renseignées lors de la commande.

8. Annulation de commande

Après validation de la commande, le client peut demander son annulation en nous contactant rapidement à l’adresse suivante : teeshirt.brume@gmail.com.

La demande d’annulation doit préciser :

le nom utilisé pour la commande ;
le numéro de commande ;
l’adresse e-mail utilisée lors de l’achat.

BRUME fonctionne avec une production à la demande. Cela signifie que chaque article est lancé en fabrication après validation de la commande.

Si la commande n’a pas encore été transmise en production ou expédiée, nous pourrons procéder à son annulation et au remboursement correspondant.

Si la commande a déjà été transmise en production ou expédiée, l’annulation immédiate ne sera plus possible. Le client pourra toutefois exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues ci-dessous, après réception de sa commande.

9.Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux achats à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit nous informer de sa décision par e-mail à l’adresse suivante : teeshirt.brume@gmail.com.

Le message doit indiquer :

le nom utilisé pour la commande ;
le numéro de commande ;
le ou les articles concernés ;
la volonté claire d’exercer le droit de rétractation.

Le client dispose ensuite d’un délai de 14 jours après l’envoi de sa demande de rétractation pour retourner les articles concernés.

Les articles doivent être retournés non portés, non lavés, non abîmés, dans un état permettant leur remise en vente.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux, abîmé à la réception ou d’erreur dans la commande.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification des articles retournés, ou après réception d’une preuve d’expédition du retour. Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

Produits défectueux ou erreur de commande

En cas de produit reçu défectueux, abîmé ou non conforme à la commande, le client doit nous contacter à l’adresse suivante : teeshirt.brume@gmail.com, en joignant si possible des photos du produit concerné.

Après vérification, BRUME proposera une solution adaptée : remplacement, remboursement ou autre solution convenue avec le client.

Modèle de formulaire de rétractation

À l’attention de BRUME — EI CREACH Nicolas
E-mail : teeshirt.brume@gmail.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des articles suivants :

Commande numéro :
Commandée le :
Reçue le :
Nom du client :
Adresse du client :
E-mail utilisé lors de la commande :

Date :
Signature du client, uniquement en cas de notification papier :

10. Remboursement

Après réception et vérification des articles retournés, BRUME procède au remboursement des sommes dues dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

BRUME peut différer le remboursement jusqu’à réception du produit retourné ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve d’expédition du produit.

11. Garanties légales

Tous les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

la garantie légale de conformité ;
la garantie contre les vices cachés.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.

12. Responsabilité

BRUME ne saurait être tenu responsable des retards ou inexécutions résultant d’un cas de force majeure, d’une erreur du client dans les informations transmises, d’un problème imputable au transporteur ou d’un événement indépendant de sa volonté.

13. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la page Politique de confidentialité du site.

14. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec BRUME, et après réclamation écrite préalable adressée à BRUME, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par BRUME.

Médiateur désigné :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site : cm2c.net

Adresse de contact préalable BRUME :

teeshirt.brume@gmail.com