Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site brume-shop.fr.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant toute commande.
1. Vendeur
Le site brume-shop.fr est édité par :
BRUME — EI CREACH Nicolas
Entrepreneur individuel
Nom commercial : BRUME
Immatriculation : 913 535 365 R.C.S. Paris
Adresse de l’établissement : Appt 23 - 83 rue de Meaux, 75019 Paris
Adresse e-mail : teeshirt.brume@gmail.com
2. Produits
BRUME propose à la vente des vêtements unisexes, notamment des t-shirts, sweats, hoodies et vestes.
Les produits sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles : nom du produit, visuels, prix, tailles disponibles, couleurs disponibles, composition, coupe, conseils de taille et informations de production.
Les photographies et visuels produits sont fournis à titre indicatif. De légères différences peuvent exister selon les écrans, les réglages d’affichage, les lots de textile ou le rendu d’impression.
3. Production à la demande
Les produits BRUME sont fabriqués à la commande.
BRUME utilise un prestataire de Print on Demand pour la fabrication, l’impression, la préparation et l’expédition des commandes.
Cette organisation permet d’éviter les stocks inutiles et de produire uniquement les articles réellement commandés.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
BRUME est exploité sous le régime de la micro-entreprise. La TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Les prix affichés ne comprennent pas les frais de livraison, sauf mention contraire.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
5. Commande
Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute au panier, vérifie le contenu de sa commande, renseigne ses informations de livraison et procède au paiement.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
BRUME se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste, de suspicion de fraude, d’impossibilité de production, d’adresse incomplète ou de problème technique empêchant l’exécution normale de la commande.
6. Paiement
Le paiement est effectué en ligne au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande n’est traitée qu’après validation effective du paiement.
7. Livraison
Les livraisons sont proposées en France métropolitaine.
Chaque produit étant fabriqué à la commande, un délai de production s’ajoute au délai de livraison.
À titre indicatif, le délai de fabrication est généralement de 2 à 7 jours ouvrés pour les vêtements, auquel s’ajoute le délai d’acheminement du transporteur.
Les délais peuvent varier selon le produit, la période, le volume de commandes, le transporteur ou tout événement indépendant de la volonté de BRUME.
Les frais de livraison sont de 4,90 € pour la France métropolitaine.
La livraison est offerte dès 100 € d’achat.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison renseignées lors de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter BRUME par e-mail à l’adresse suivante :
Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation disponible sur la page Retours & rétractation du site.
Les articles doivent être retournés non portés, non lavés, en bon état, complets et dans leur emballage d’origine si possible.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux, abîmé à réception ou erreur de commande imputable à BRUME ou à son prestataire.
9. Remboursement
Après réception et vérification des articles retournés, BRUME procède au remboursement des sommes dues dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
BRUME peut différer le remboursement jusqu’à réception du produit retourné ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve d’expédition du produit.
10. Produits défectueux ou erreur de commande
En cas de produit défectueux, abîmé à réception ou erreur dans la commande, le client doit contacter BRUME dans les meilleurs délais à :
Le client devra fournir son numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies du produit concerné.
Après vérification, BRUME proposera une solution adaptée : remplacement, remboursement ou autre solution convenue avec le client.
11. Garanties légales
Tous les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
-
la garantie légale de conformité ;
-
la garantie contre les vices cachés.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.
12. Responsabilité
BRUME ne saurait être tenu responsable des retards ou inexécutions résultant d’un cas de force majeure, d’une erreur du client dans les informations transmises, d’un problème imputable au transporteur ou d’un événement indépendant de sa volonté.
13. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la page Politique de confidentialité du site.
14. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec BRUME, et après réclamation écrite préalable adressée à BRUME, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par BRUME.
Médiateur désigné :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site : cm2c.net
Adresse de contact préalable BRUME :
15. Droit applicable
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.